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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation…
…atmosphériques, météorologie - Sous-série 14M Commerce : chambre de commerce et réglementation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…
…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…
….......................................................................................... 10 Réglementation…
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Cote : 4PPériode : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
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Cote : 3 N 1-818Période : 1791 - 2001Extrait de la notice :
…La première partie du fonds est dédiée à la réglementation.…
…mètre linéaire Le fonds est organisé selon un principe thématique qui distingue cinq parties : réglementation…
…La première partie du fonds est dédiée à la réglementation.…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
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Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…
…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…
…T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…
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Cote : 3 E 27/1-887Période : 1552 - 1902Extrait de la notice :
…fabriques des différentes paroisses de Meulan ont été réintégrées en série G, conformément à la réglementation…
