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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Stations d'épuration (STEP), épandages des boues et captages (1990-2001) - 1290, 1339 W
    Cote : 1290 W 1-64 ; 1339 W 1-39
    Période : 1990 - 2001
    Extrait de la notice :

    …W : Stations d'épuration, d'épandage, captage : enquêtes publiques, demandes d'autorisation, réglementation…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation…

  • Répertoire numérique de la sous-série 5 P : douanes (1789-1976).
    Période : 1789 - 1976
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au…

  • Permis spéciaux (1908-2005) - 1307 W
    Cote : 1307 W 1-52
    Période : 1908 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1083W Bureau des élections
    Cote : 1083W
    Période : 1971 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1291W Bureau des élections
    Cote : 1291W1-49
    Période : 1988 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

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