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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Élections et personnel
    Période : 1790 - 1997
    Extrait de la notice :

    …En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…

  • Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme
    Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…

    …, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…

    …fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…

  • Fonds Franck Le Boutillier, courtier maritime à La Rochelle (1960-2005)Fonds du corps consulaire de la Charente-Maritime (1897-1999)
    Cote : 191 J 1-198
    Période : 1897 - 2005
    Extrait de la notice :

    …profession bénéficiait depuis 1657 pour l'accomplissement des actes et formalités prévus par la réglementation…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…

    …églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…

  • Population, économie sociale, statistique
    Période : 1714 - 1990
    Extrait de la notice :

    …de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…

    …exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…

    …filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…

  • Comité de contrôle de la ville de Tanger
    Cote : 29POI/1/1-125
    Période : 1945 - 1956
    Extrait de la notice :

    …précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…

    …précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…

  • TUNISIE / Résidence générale, Service de presse : plaques d'impression du Bulletin économique et social de la Tunisie (BEST)
    Cote : 1TU/132/1-124
    Période : 1950 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ce fonds contient des renseignements sur la réglementation de la presse dans les années 1930-1950.…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…

    …s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…

    …frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…

    …Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…

    …sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…

  • Europe / Pologne / Complément (1944-1955)
    Cote : 199QOSUP
    Période : 1944 - 1955
    Extrait de la notice :

    …S'y trouvent également la règlementation sur la circulation des Polonais en France et des précisions…

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