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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Personnel : statut et règlementation
    Cote : 1461/W/1 à 5
    Période : 1929 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…

    …Personnel : statut et règlementation…

    …Personnel : statut et règlementation…

  • Sélection du Journal officiel de la République française
    Cote : 1201/W/1 à 92
    Période : 1801 - 1954
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

    …règlementation…

  • Actes administratifs des services de l'État en Île-de-France
    Cote : 5/IMPR/1 à 24
    Période : 1962 - 1987
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

    …règlementation…

  • Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal
    Cote : Hdpt 14
    Période : 1520 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • Fonds des archives communales de Vaudoncourt
    Cote : Edpt 506
    Période : 1679 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1291W Bureau des élections
    Cote : 1291W1-49
    Période : 1988 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

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