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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Archives de Châtellerault: Services de soutien: Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
    Cote : AA/739/1/B/1
    Période : 1952 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements…

  • Service des matériels de la fortification et service électromécanique du génie - GR 3V.
    Cote : GR V 3 189 - 703
    Période : 1892 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation…

  • Santé publique et hygiène
    Cote : 5 M 1 1-45 ; 5 M 2 1-13 ; 5 M 3 1-11 ; 5 M 4 1-3 ; 5 M 5 1-5 ; 5 M 6 1-37 ; 5 M 7 1-7 ; 5 M 8 1 ; 5 M 9 1-9 ; 5 M 10 1-128
    Période : 1799 - 1999
    Extrait de la notice :

    …On y trouve notament : - des articles relatifs à la réglementation et à l'organisation des organismes…

    …contrôle alimentaire (service de la répréssion des fraudes), les vins d'appellation d'origine (règlementation…

  • Archives de Châtellerault: Armament terrestre: Manifacture nationale de Châtellerault (MAC)(1822-1978)
    Cote : AA/232/2/H/2
    Période : 1822 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles…

  • Travail et main d'oeuvre
    Cote : 9 M 1 art. 1-21 ; 9 M 2 art. 1-34 ; 9 M 3 art. 1-7
    Période : 1848 - 1942
    Extrait de la notice :

    …de travailleurs immigrés ;- des dossiers concernant l'application de la législation et de la réglementation…

  • Police générale et administrative
    Cote : 3 M 1/1-376 ; 3 M 2/1-11 ; 3 M 3/1-56 ; 3 M 4/1-47 ; 3 M 5/1-11 ; 3 M 6/1-4 ; 3 M 7/1-5 ; 3 M 8/1 ; 3 M 9/1-2 ; 3 M 10/1-8 ; 3 M 11/1-122 ; 3 M 12/1-2 ; 3 M 13/1-7 ; 3 M 14/1-10 ; 3 M 15/1-27 ; 3 M 16/1-3 ; 3 M 17/1-2 ; 3 M 18/1-9 ; 3 M 19/1-10 ; 3 M 20/1-
    Période : 1790 - 1947
    Extrait de la notice :

    …documents produits par la préfecture de l'Yonne dans le cadre de ses missions relatives à la réglementation…

    …1/330-2 : prestation de serment des fonctionnaires (1840, 1842-1851, 1862-1869) 3 M 1/338 : réglementation…

    …1914-1918, - des dossiers concernant plus particulièrement la police administrative comme la règlementation…

  • Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
    Cote : 2 E 486 1 à 8, 2 E 482 1 à 9, 2 E 481 1 à 10, 2 E 475 1 à 9, 2 E 474 1 à 10, 2 E 470 1 à 10, 2 E 447 1 à 9, 2 E 445 1 à 8, 2 E 424 1 à 14, 2 E 423 1 à 7, 2 E 422 1 à 8, 2 E 418 1 à 48, 2 E 417 1 à 8, 2 E 413 1 à 8, 2 E 489 2 à 5, 7 à 45, 47 à 985, 2 E 407
    Période : 1615 - 1953
    Extrait de la notice :

    …Afin de faciliter l'accès aux actes, la réglementation rend obligatoire l'établissement de tables des…

  • Organisation et police du culte (1742-1917)
    Cote : 2 V 1 à 139
    Période : 1742 - 1917
    Extrait de la notice :

    …services préfectoraux à l'égard du Clergé catholique : - mise en application au niveau local de la réglementation…

  • Fonds de la Direction générale de la Garde et de ses brigades - GD 2T
    Cote : GD 2 T 1 - GD 2 T 66
    Période : 1940 - 1945
    Extrait de la notice :

    …début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…

  • Jugements de validité et de liquidation des prises - MV FF3
    Cote : MV FF3 1-45
    Période : 1794 - 1893
    Extrait de la notice :

    …sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…

    …sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…

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