…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…

…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution de la réglementation sur les espaces protégés,…

…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…

…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…

…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…

…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…

…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…

…Les dossiers sont composés de dossiers généraux (réglementation, fonctionnement), de notes et de rapports, de dossiers de formations paysagères, d’avis…

…Les dossiers sont composés de dossiers généraux (réglementation, fonctionnement), de notes et de rapports, de dossiers de formations paysagères, d’avis…

…marchés ................................................................................................................................................ 10 Réglementation…

…septembre 1938). 1893-1938 8 M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin). 1924-1939 9 F OIRES 8 M 48 ET MARCHÉS Instructions ; réglementation…

…An XI-1832 8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires. 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919…

…pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-1913 7 9 M 45 Registre des métiers : institution…

…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service. 1889 Services et bureaux postaux P 541 Service…

…ParisBordeaux : tronçon Limoges-Brive (1938, 1940). 1936-1940 T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations émettrices.…

…Réglementation sur les produits distillés.…

…communaux des plantations effectuées de 1899 à 1909. 1909 7 M 118 Encouragement à la culture : instructions ; subventions ; récompense. 1910-1936 7 M 119 Réglementation…

…Législation ; instructions ; réglementation6. 1886-1939 7 M 123 Échenillage des arbres : loi du 26 ventôse an VI ; circulaires et instructions postérieures ; réglementation…

…Replantations précoces de pommes de terre. 1925-1938 7 M 135 Circulation et commerce de la pomme de terre : législation, instructions, réglementation…