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Cote : AA/739/1/B/1Période : 1952 - 1989Extrait de la notice :
…Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements (avancements, notation, commissions paritaires, gestion…
…Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements (avancements, notation, commissions paritaires, gestion…
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Cote : GR V 3 189 - 703Période : 1892 - 1964Extrait de la notice :
…Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation.…
…Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation.…
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Cote : AA/232/2/H/2Période : 1822 - 1978Extrait de la notice :
…Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles, les brevets, la comptabilité, les recherches…
…Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles, les brevets, la comptabilité, les recherches…
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Cote : GD 2 T 1 - GD 2 T 66Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…de la politique menée par la sous-direction dès le début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…
…de la politique menée par la sous-direction dès le début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…
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Cote : MV FF3 1-45Période : 1794 - 1893Extrait de la notice :
…fonctionnement du Conseil des prises : FF3 45 renseigne sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
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Cote : GR/1/R-GR/29/RPériode : 1795 - 2001Extrait de la notice :
…directeur de l’informatique générale et assure un rôle de conseil, d’assistance et d’information en direction des organismes (schémas directeurs, projets, réglementation…
…directeur de l’informatique générale et assure un rôle de conseil, d’assistance et d’information en direction des organismes (schémas directeurs, projets, réglementation…