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Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…La réglementation du travail à la fin du XIXe siècle Fiche IV. 6.…
…La réglementation du travail au XIXe siècle et son application dans le département de l’Yonne.…
…La réglementation du travail au XIXe siècle : l’enquête de 1837 sur le travail des enfants Fiche IV.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Date de modification : 9 mars 2022Extrait de la notice :
…. … et une réglementation du port C.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Date de modification : 3 janvier 2022Extrait de la notice :
…La réglementation du travail Chapitre 5.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne
