Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Chasse et pêche.

Cote : E-dépôt 591 1I6

Période : 1922 - 1924

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Réglementation : notes, arrêtés.…

…- Réglementation : notes, arrêtés.…
Heure légale.

Cote : E-dépôt 591 2I2

Période : 1920 - 1928

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Réglementation : notes, correspondance.…

…- Réglementation : notes, correspondance.…
Circulation automobile.

Cote : E-dépôt 591 2I3

Période : 1930 - 1932

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Réglementation : notes, circulaires.…

…- Réglementation : notes, circulaires.…
Débits de boissons.

Cote : E-dépôt 591 1I2

Période : 1919 - 1956

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Réglementation : arrêtés préfectoraux. Déclaration : correspondance.…

…- Réglementation : arrêtés préfectoraux. Déclaration : correspondance.…
Etalons.

Cote : E-dépôt 591 3F4

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Réglementation de la monte : arrêté préfectoral.…

…- Réglementation de la monte : arrêté préfectoral.…
Caisse de mutualité sociale agricole.

Cote : E-dépôt 591 1K12

Période : 1946 - 1967

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Renouvellement : correspondance, instructions préfectorales, réglementation, listes nominatives, affiches.…

…- Renouvellement : correspondance, instructions préfectorales, réglementation, listes nominatives, affiches.…
Vaccination.

Cote : E-dépôt 591 5I4

Période : 1903 - 1963

Fonds : Archives communales de Rogécourt

Extrait de la notice :

…- Règlementation : décret, instruction préfectorale. Organisation : listes nominatives, certificats, correspondance.…

…- Règlementation : décret, instruction préfectorale. Organisation : listes nominatives, certificats, correspondance.…

Réglementation

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