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Cote : 1500 W 1Période : 1960 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation…
…Réglementation : circulaires.…
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Cote : 1500 W 2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : EDEP/56/H/9Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
…règlementation…
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
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Cote : EDEP/98/I/5Période : 1938 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
…règlementation…
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
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Cote : 1664 W 62Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Règlementation des débits de boisson : fiches individuelles des débitants.…
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : EDEP/231/I/3Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
…règlementation…
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
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Cote : EDEP/240/I/1Période : 1906 - 1936Extrait de la notice :
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
…règlementation…
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
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Cote : 1664 W 139Période : 1945 - 1996Extrait de la notice :
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : EDEP/269/I/1Période : 1842 - 1947Extrait de la notice :
…Procès verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842).…
…Police municipale : procès verbal de réglementation (1842-1843). Procès verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846).…
…règlementation…
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Cote : 1M/65Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
…règlementation…
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…