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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
…Réglementation forestière.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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Cote : G 6045-6054bisPériode : 1529 - 1789Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…
…Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.…
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Cote : G 4707 à G 4711Période : 1145 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de statuts et de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune classées par ordre chronologique.…
…Affaires de statuts et de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune classées par ordre chronologique.…
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Cote : G 5362 à G 5364Période : 1178 - 1786Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1697.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1697.…
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Cote : G 5362Période : 1228 - 1339Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1339.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1228 et 1339.…
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Cote : G 5363Période : 1343 - 1374Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1343 et 1374.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1343 et 1374.…
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Cote : G 5364Période : 1402 - 1697Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1402 et 1697.…
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller entre 1402 et 1697.…
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Cote : G 1732Période : 1626 - 1698Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Décrets de la Régence épiscopale ; réglementation des recettes ; fondations ; rentes, dettes et revenus de l'hôpital de Saverne.…
…Décrets de la Régence épiscopale ; réglementation des recettes ; fondations ; rentes, dettes et revenus de l'hôpital de Saverne.…
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Cote : G 4707Période : 1143 - 1368Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de statuts, de réglementation et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1143 et 1368.…
…Affaires de statuts, de réglementation et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1143 et 1368.…
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Cote : G 4708Période : 1420 - 1494Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de statuts, de réglementation, d'unions et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1420 et 1494.…
…Affaires de statuts, de réglementation, d'unions et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1420 et 1494.…
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Cote : G 4709Période : 1512 - 1551Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de statuts, de réglementation, d'unions et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1512 et 1551.…
…Affaires de statuts, de réglementation, d'unions et d'incorporations du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1512 et 1551.…
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Cote : G 4711Période : 1601 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de statuts, de réglementation et d'inspection du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune aux 17e et 18e siècles.…
…Affaires de statuts, de réglementation et d'inspection du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune aux 17e et 18e siècles.…
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Cote : G 5699Période : 1400 - 1527Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Bulles pontificales, statuts, lettres épiscopales portant réglementation et lettres d'indulgence en faveur du chapitre de Saverne entre 1400 et 1527.…
…Bulles pontificales, statuts, lettres épiscopales portant réglementation et lettres d'indulgence en faveur du chapitre de Saverne entre 1400 et 1527.…
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Cote : G 957Période : 1511 - 1727Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation des corvées, des foires et marchés à Saverne ; règlements sur les grains et sur les fontaines ; affaires de péages.…
…Réglementation des corvées, des foires et marchés à Saverne ; règlements sur les grains et sur les fontaines ; affaires de péages.…
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Cote : G 947Période : 1221 - 1658Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation par arbitres des discussions territoriales entre l'empereur Frédéric II et l'évêque de Strasbourg ; salubrité publique ; questions diverses…
…Réglementation par arbitres des discussions territoriales entre l'empereur Frédéric II et l'évêque de Strasbourg ; salubrité publique ; questions diverses…
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Cote : H 609Période : 1120 - 1301Fonds : Abbaye de Marmoutier.Extrait de la notice :
…Réglementation de plaids ; spécification des biens possédés par le couvent au commencement du XVIIe siècle ; restitution faite au couvent de Marmoutier…
…Réglementation de plaids ; spécification des biens possédés par le couvent au commencement du XVIIe siècle ; restitution faite au couvent de Marmoutier…
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Cote : E 4942Période : 1577 - 1589Fonds : Comté de Montbéliard.Extrait de la notice :
…négociations avec la chancellerie de Montbéliard ; procès-verbaux d'épreuve de monnaies ; correspondance des fonctionnaires et agents avec la Chancellerie ; réglementation…
…négociations avec la chancellerie de Montbéliard ; procès-verbaux d'épreuve de monnaies ; correspondance des fonctionnaires et agents avec la Chancellerie ; réglementation…
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Cote : G 958Période : 1350 - 1738Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux murs et aux tours de la ville de Saverne ; règlements sur le droit de bourgeoisie, le droit de retrait, la sorcellerie, les…
…Réglementation relative aux murs et aux tours de la ville de Saverne ; règlements sur le droit de bourgeoisie, le droit de retrait, la sorcellerie, les…
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Cote : E 4124Période : 1712 - 1787Fonds : Seigneurie d'Ingenheim.Extrait de la notice :
…Anabaptistes ; revenus de la fabrique d'Ingenheim ; réglementation du service religieux à Ingenheim ; contestations entre le curé et le pasteur d'Ingenheim…
…Anabaptistes ; revenus de la fabrique d'Ingenheim ; réglementation du service religieux à Ingenheim ; contestations entre le curé et le pasteur d'Ingenheim…
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Cote : E 4418Période : 1784 - 1784Fonds : Seigneurie de Linange.Extrait de la notice :
…Volume contenant un projet de règlementation forestière à Oberbronn et Niederbronn, avec la description des forêts.…
…Volume contenant un projet de règlementation forestière à Oberbronn et Niederbronn, avec la description des forêts.…
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Cote : E 2969Période : 1737 - 1779Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Relevé de tous les moulins et usines du comté ; règlementation des moulins ; immunités accordées aux fabricants d'huile.…
…Relevé de tous les moulins et usines du comté ; règlementation des moulins ; immunités accordées aux fabricants d'huile.…
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Cote : E 2072Période : 1590 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…annexée à l'administration municipale de Lichtenberg et disjointe de celle d'Ingwiller ; relevés des bourgeois ; dossier relatif à un incendie ; affaire de réglementation…
…annexée à l'administration municipale de Lichtenberg et disjointe de celle d'Ingwiller ; relevés des bourgeois ; dossier relatif à un incendie ; affaire de réglementation…
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Cote : C 700Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres du roi au sujet de l'exportation de grains, des contributions patriotiques, de la règlementation…
…Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres du roi au sujet de l'exportation de grains, des contributions patriotiques, de la règlementation…
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Cote : E 2968Période : 1563 - 1778Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Règlementation sur les moulins et les inspecteurs de farine ; pièces concernant les scieries, foulons, papeteries et moulins à tan ; suppliques de meuniers…
…Règlementation sur les moulins et les inspecteurs de farine ; pièces concernant les scieries, foulons, papeteries et moulins à tan ; suppliques de meuniers…