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Cote : 61 NUM 915Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 61 NUM 916Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral du 10 avril 1917 relatif à la taxation du sucre et à la réglementation de sa vente…
…Réglementation…
…Arrêté préfectoral du 10 avril 1917 relatif à la taxation du sucre et à la réglementation de sa vente…
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Cote : 61 NUM 914Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 61 NUM 1130Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 61 NUM 917Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 61 NUM 869Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…"Réglementation de l'emploi d'explosifs dans les carrières". Aurillac, 18 mai 1905.…
…"Réglementation de l'emploi d'explosifs dans les carrières". Aurillac, 18 mai 1905.…
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Cote : 61 NUM 897Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Arrêté municipal du 19 avril 1922 relatif à la réglementation de la vitesse dans la traversée de la ville…
…Arrêté municipal du 19 avril 1922 relatif à la réglementation de la vitesse dans la traversée de la ville…
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Cote : 31 NUM 8724-8726Extrait de la notice :
…Nouveau panneau de réglementation de la circulation (zone bleue).…
…Nouveau panneau de réglementation de la circulation (zone bleue).…
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Cote : 31 NUM 53779-53785Extrait de la notice :
…Nouvelle réglementation de la circulation urbaine à Aurillac : les nouveaux panneaux de signalisation…
…Nouvelle réglementation de la circulation urbaine à Aurillac : les nouveaux panneaux de signalisation…
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Cote : 9 NUM 3Période : 1940 - 1944Fonds : Sources de l'histoire de la Shoah et de son contexte historique conservées aux Archives du CantalExtrait de la notice :
…Réglementation du port des insignes, 1940-1941 ; renseignements généraux, rapport sur la situation politique…
…Réglementation du port des insignes, 1940-1941 ; renseignements généraux, rapport sur la situation politique…