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Cote : 30 J 260/1 56Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Personnel, réglementation.…
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Cote : U//577Période : 1254 - 1741Extrait de la notice :
…Bois [réglementation]…
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Cote : U//578Période : 1254 - 1741Extrait de la notice :
…Chemins [tracé, réglementation]…
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Cote : U//579Période : 1254 - 1741Extrait de la notice :
…Cuirs [réglementation, impôt]…
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Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
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Cote : U//579Période : 1254 - 1741Extrait de la notice :
…Contrats [réglementation de leur forme]…
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Cote : F/22/556Extrait de la notice :
…La réglementation de l'emploi des mutilés…
…Correspondance et notes sur la réglementation de l'emploi des mutilés, par M.…
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Cote : F/19/11145Période : 1862 - 1898Fonds : Cultes. Cultes protestants (réformés et luthériens), israélite, musulman et dissidents (XIXe siècle)Extrait de la notice :
…Réglementation du culte israélite en Algérie…
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Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
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Cote : U//578Période : 1254 - 1741Extrait de la notice :
…Chevaux [réglementation, impots, marchés, relais, tirage des bateaux]…
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