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Cote : A/3Période : 1774 - 1774Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/2Période : 1728 - 1779Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/1Période : 1696 - 1797Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 120W1Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Réglementation, fonctionnement, comptabilité : textes officiels, rapports, tableaux.…
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Période : 1876 - 1876Extrait de la notice :
…constitué que de deux pièces, deux rapports de juillet et décembre 1876, concernant un projet de réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation des moulins de Rives et du Couvent (29 novembre 1883)…
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Cote : 1 Y 10Période : 1819 - 1908Fonds : Établissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…Législation et réglementation : textes et circulaires en provenance du ministère de l'Intérieur.…
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Cote : 205 J 18Période : 1938 - 1942Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de la filière du lait par les autorités et les professionnels : correspondance…
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Cote : 7S/64Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation générale du service hydraulique : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions (1851…
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Cote : HDEP8/O1Période : 1902 - 1904Extrait de la notice :
…commune d'Auzouer : correspondance, rapport, notes et pièces justificatives de comptabilité et de règlementation…