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Cote : A/3Période : 1774 - 1774Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/2Période : 1728 - 1779Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/1Période : 1696 - 1797Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 147 J 399Extrait de la notice :
…Logement des troupes, réglementation du casernement : acte d'assemblée des habitants de Moulins-Engilbert…
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Cote : 147 J 1069Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…. - Approvisionnement des marchés, réglementation et contrôle : extrait d'un procès-verbal de séance…
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Cote : 7S/64Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation générale du service hydraulique : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions (1851…
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Cote : 147 J 457Extrait de la notice :
…Contentieux entre la confrérie des arquebusiers de Nevers et Adam Billaut donataire du Ravelin, réglementation…