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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : A/3Période : 1774 - 1774Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/2Période : 1728 - 1779Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : A/1Période : 1696 - 1797Fonds : Série A - Intendance du Limousin Limoges - Actes du pouvoir souverain et domaine public (1736-1775)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 7S/64Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation générale du service hydraulique : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions (1851…