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Cote : 20FI/61Extrait de la notice :
…Réglementation de l’éclairage.…
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Cote : S/13350Extrait de la notice :
…Projet d'exécution, construction, réglementation…
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Cote : 20FI/113Extrait de la notice :
…Arrêté portant réglementation de la pêche.…
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Cote : 3T/17Période : 1793 - 1867Extrait de la notice :
…Réglementation des archives au niveau national…
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Cote : 20FI/118Extrait de la notice :
…Décret sur la taxation et la réglementation de l’essence.…
…Réglementation du prix de vente de l’essence dans le Calvados.…
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Cote : 20FI/63Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Réglementation des pensions des veuves et orphelins de guerre.…
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Cote : 20FI/112Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente et de la consommation de la viande.…
…Réglementation de la vente, de la fermeture des boucheries, charcuteries et abbattoirs, du transport…
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Cote : 20FI/96Extrait de la notice :
…Tableau de réglementation de la circulation dans la zone des armées.…
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Cote : 20FI/94Extrait de la notice :
…Arrêté portant réglementation de la vente et de la consommation du sucre.…
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Cote : 20FI/100Extrait de la notice :
…Tableau présentant la réglementation de la vente de boissons alcoolisées aux militaires.…