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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : COL F5 B 113Période : 1863 - 1875Extrait de la notice :
…Administration et réglementation…
…Règlementation des passages : textes réglementaires (1866-1875).…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Discussion des modifications à la réglementation minière de Madagascar.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Discussion des modifications à la réglementation minière de Madagascar.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Discussion des modifications de la réglementation minière de la Guyane.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Discussion des modifications de la réglementation minière de la Guyane.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Examen des modifications projetées à la réglementation minière de la Guyane.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Examen du nouveau projet de réglementation des mines d'or à Madagascar.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Projet de décret portant réglementation du régime des mines à Madagascar.…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Examen des modifications projetées à la réglementation minière de la Guyane.…
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