-
Période : 1789 - 1988Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Contrôle des prix, réglementation et ravitaillement…
-
Cote : E DEP 1500/965Période : 1937 - 1939Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Chantiers de chômeurs : règlementation, correspondance, rapport sur la situation…
-
Cote : 2032 W 1-7Période : 1888 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
-
Cote : 2032 W 1-7Période : 1888 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
-
Cote : E DEP 1500/1146Période : 1841 - 1946Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…l'établissement d'une maison de prostitution (1839) - Maisons de tolérance : correspondance, règlementation…
-
Cote : E DEP 1500/950Période : 1838 - 1940Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…le prix de la viande qui n'a pas baissé malgré la baisse du prix de vente des animaux (1892) - Règlementation…
-
Cote : E DEP 1500/1639Période : 1924 - 1954Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…14 mars 1919 concernant les plans d'extension et d'aménagement des villes - Documentations, règlementation…
-
Cote : E DEP 1500/1641Période : 1900 - 1957Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Autemayou (1931-1937) Taxis : - Correspondance et règlementation (1932-1950) - Certificats d'agrément…
-
Cote : E DEP 1500/186Période : 1629 - 1789Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…cabaret, au prix des denrées (1629-1763) ; - aux alignements, au prix du pain, de la viande, à la règlementation…
-
Cote : 2032 W 7Période : 1912 - 2009Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…