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Cote : E-DEPOT 55 5I11Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…. - Réglementation : instruction préfectorale.…
…. - Réglementation : instruction préfectorale.…
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Cote : E-DEPOT 55 2O2Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…. - Réglementation du prix des places : affiche (1939). Réglementation du transport des voyageurs : affiche (1939).…
…. - Réglementation du prix des places : affiche (1939). Réglementation du transport des voyageurs : affiche (1939).…
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Cote : E-DEPOT 55 6F7Période : 1939 - 1949Extrait de la notice :
…Réglementation : télégrammes, arrêtés préfectoraux, décrets présidentiels, correspondance.…
…Réglementation : télégrammes, arrêtés préfectoraux, décrets présidentiels, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 55 1I7Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Réglementation du campement des nomades : arrêté du maire.…
…Réglementation du campement des nomades : arrêté du maire.…
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Cote : E-DEPOT 55 2I7Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…. - Réglementation des sorties des malades : correspondance.…
…. - Réglementation des sorties des malades : correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 55 E3Période : 1868 - 1923Extrait de la notice :
…. - Réglementation : instructions du procureur de la République, circulaire ministérielle, correspondance (1868-1907).…
…. - Réglementation : instructions du procureur de la République, circulaire ministérielle, correspondance (1868-1907).…
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Cote : E-DEPOT 55 1I16Période : 1902 - 1907Extrait de la notice :
…. - Réglementation : statuts (1902).…
…. - Réglementation : statuts (1902).…
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Cote : E-DEPOT 55 1I5Période : 1869 - 1955Extrait de la notice :
…. - Réglementation de la distance avec les édifices publics : correspondance, arrêté du maire (1908-1913).…
…. - Réglementation de la distance avec les édifices publics : correspondance, arrêté du maire (1908-1913).…
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Cote : E-DEPOT 55 1I9Période : 1877 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation : arrêté du maire (1915). Tarification des concessions : délibérations du conseil municipal (1877-1923).…
…Réglementation : arrêté du maire (1915). Tarification des concessions : délibérations du conseil municipal (1877-1923).…