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Cote : 93703 57Période : 1900 - 1956Extrait de la notice :
…: télégrammes et correspondance du préfet relatifs au traitement des vétérinaires (1914-1915).Réglementation…
…préfet concernant la prévention contre la mortalité de masse, arrêtés et décrets relatifs à la réglementation…
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Cote : 93703 46Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…surtout du prix du lait qui est indiqué dans ces arrêtés préfectoraux., livret de législation et de réglementation…
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Cote : 93703 58Période : 1891 - 1919Extrait de la notice :
…d'infection au sein des élevages, aux mesures préventives à suivre pour éradiquer l'épidémie, et à la réglementation…
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Cote : 93703 45Période : 1935 - 1959Extrait de la notice :
…Taxes sur les marchés, les fourrières et l'abattage : circulaires et arrêtés relatifs à la réglementation…
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Cote : 93703 67Période : 1949 - 1956Extrait de la notice :
…préfet de Constantine, du sous-préfet de Sétif et correspondance relative à l'organisation, à la réglementation…
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Cote : 93703 63Période : 1928 - 1950Extrait de la notice :
…préfet et de l'administrateur relatives aux quotas d'employés indigènes et étrangers et à la réglementation…
…du barrage, notes de renseignements, avis et rapports d'enquêtes, correspondance relative à la réglementation…
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Cote : 93703 36Période : 1949 - 1956Extrait de la notice :
…Règlementation des labours et pacage : arrêtés municipaux et extraits du registre des délibérations de…
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Cote : 93703 85Période : 1877 - 1957Extrait de la notice :
…cafés au sein de la commune mixte, arrêtés préfectoraux et notes du sous-préfet relatifs à la règlementation…
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Cote : 93703 56Période : 1881 - 1956Extrait de la notice :
…meuniers indigènes et européens, demandes de renseignements, circulaires d'autorisation et de règlementation…
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Cote : 93703 78Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…de demandes d'inscription pour les stagiaires destinés à travailler en Métropole (1954-1956).Règlementation…