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Cote : 1711 W 45Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Réglementation ancienne composition, textes, comptes-rendus de réunions et correspondance.…
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Cote : 1711 W 35Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Battues administratives de sangliers sur différentes communes et réglementation lâcher et tirs d'élimination…
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Cote : 1711 W 3Période : 1962 - 1999Extrait de la notice :
…au gibier d'eau sur le domaine public fluvial : les dossiers sont susceptibles de contenir la réglementation…
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Cote : 1711 W 4Période : 1977 - 2000Extrait de la notice :
…au gibier d'eau sur le domaine public fluvial : les dossiers sont susceptibles de contenir la réglementation…
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Cote : 1711 W 5Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…au gibier d'eau sur le domaine public fluvial : les dossiers sont susceptibles de contenir la réglementation…