Document d'archives : Campagnes de 1968 à 1977 et de 1978 à 1986, correspondances relatives à la chasse de nuit au gibier d'eau de 1984 à 1999, des...
Titre :
Campagnes de 1968 à 1977 et de 1978 à 1986, correspondances relatives à la chasse de nuit au gibier d'eau de 1984 à 1999, des éléments sur la réserve de chasse de Serre-Ponçon de 1962-1994, sur le Club national des Bécassiers de 1993 à 1995.
Contenu :
Présentation du contenu
Location de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial : les dossiers sont susceptibles de contenir la réglementation ministérielle définissant la procédure à suivre pour effectuer la location des baux de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial, les comptes-rendus de réunions qui déterminent les tarifs faits aux associations communales de chasse agréées, les actes effectués par les services fiscaux pour les campagnes de 1978 à 1986, correspondances relatives à la chasse de nuit au gibier d'eau de 1984 à 1999, des éléments sur la réserve de chasse de Serre-Ponçon de 1962-1994, sur le Club national des Bécassiers de 1993 à 1995.
Cote :
1711 W 3