Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lot de chasse

Source :

data.culture.fr : lot de chasse

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Location du droit de chasse : cahier des charges.

Cote : E DEPOT 166/2 N 2

Période : 1868 - 1868

Fonds : E DEPOT 166 - Archives communales de Marin (1690-1943)
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863-1865). Partage de biens communaux (1862-1873). Rôles de revenus communaux ; affouag...

Cote : 2 O 2752

Période : 1862 - 1935

Fonds : 2 O 2749-2754 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marin (1860-1937)
Droit de chasse. – Amodiation : procès-verbal d'adjudication, délibérations du conseil municipal, cahier des charges

Cote : 2 O 1453

Période : 1879 - 1920

Fonds : 2 O 1425-1469 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Balme-de-Thuy (1858-1940)
Baux ; résiliations de baux (1863-1930). Acquisitions d'immeubles (1921). Amodiation de la chasse (1863-1931). Ventes, aliénations (1862-192...

Cote : 2 O 2203

Période : 1862 - 1931

Fonds : 2 O 2201-2204 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Chapelle d'Abondance (1860-1941)
Réserves ministérielles (classement des réserves de chasse par commune) : Aiguilles, Ancelle, Arvieux, Bénévent-et-Charbillac, Briançon, Cer...

Cote : 1711 W 60

Période : 1956 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Occupation du domaine communal (1879-1931). Usurpation de biens communaux (1863-1873). Exploitation de carrière (1861-1932). Recette du serv...

Cote : 2 O 2407

Période : 1859 - 1938

Fonds : 2 O 2400-2409 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cruseilles (1859-1940)
États des biens communaux : questionnaires, propositions (1863). Échanges (1932). Taxes de pâturage (1862-1937). Coupes de bois, autorisatio...

Cote : 2 O 2365

Période : 1862 - 1937

Fonds : 2 O 2363-2366 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cordon (1860-1938)
Droits de chasse. – Amodiation : extraits du registre de délibérations.

Cote : 2 O 1737

Période : 1865 - 1865

Fonds : 2 O 1695-1753 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bernex (1851-1940)
Baux du presbytère (1907-1937) ; baux de biens communaux (1911-1938) ; aliénations (1887-1927) ; acquisition de terrains (1904-1923) ; adjud...

Cote : 2 O 2125

Période : 1878 - 1938

Fonds : 2 O 2122-2125 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale du Bouchet (1863-1940)
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). État des propriétés foncières, rentes et mobilières et des prix des baux et arréa...

Cote : 2 O 2651

Période : 1863 - 1925

Fonds : 2 O 2650-2652 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Larringes (1860-1940)

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