Document d'archives : États des biens communaux : questionnaires, propositions (1863). Échanges (1932). Taxes de pâturage (1862-1937). Coupes de bois,...
Titre :
États des biens communaux : questionnaires, propositions (1863). Échanges (1932). Taxes de pâturage (1862-1937). Coupes de bois, autorisation de passage dans la fôret communale (1877-1937). Affouages (1862-1905). Adjudication du droit de chasse (1873-1881).
Cote :
2 O 2365
Lieux :
Thèmes :
biens communaux, coupe de bois, fôret communale, lot de chasse, pâturage