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Cote : B-0076118/1Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…, rapports, réglementation, questions écrites, correspondance, presse (1962-1981).…
…Réglementation sur le commerce et la circulation de boissons alcoolisées : instruction du code général…
…Réglementation des cépages et arrachage des pieds de vigne hybrides producteurs directs : notes, instructions…
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Cote : B-0076085/1Période : 1888 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation des alcools dénaturés : notes, circulaires, correspondance (1888-1976).…
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Cote : B-0076112/1Période : 1962 - 1986Extrait de la notice :
…Projet de réglementation CEE relatif à l'écoulement des alcools viticoles de distillation obligatoire…
…Réglementation fiscale des débits de boisson, article L 49-1, affaire Logier : notes, mémoire, correspondance…
…Problèmes vinicoles, réglementation viti-vinicole communautaire : décisions rendues par la Cour de justice…
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Cote : B-0076084/1Période : 1929 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation des tabacs. - Délivrance de tabacs d'hospice : enquête par département, notes, correspondance…
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Cote : B-0076090/1Période : 1894 - 1977Extrait de la notice :
…Sucre, restitution à la production prévue par la réglementation communautaire pour le sucre utilisé dans…
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Cote : B-0076117/1Période : 1921 - 1965Extrait de la notice :
…Réglementation du traitement des vins moelleux : procès-verbaux de contrôle, rapport, notes, correspondance…
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Cote : B-0076089/1Période : 1960 - 1978Extrait de la notice :
…Européenne, harmonisation des accises sur l'alcool et situation du marché de l'alcool : notes sur la réglementation…
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Cote : B-0076106/1Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Distillation préventive du vin, application de la réglementation communautaire du marché du vin : notes…
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Cote : B-0076113/1Période : 1972 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation européenne : textes, notes, correspondance (1983-1985).…
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Cote : B-0076108/1Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…européenne contre la France en matière de publicité sur les alcools pour non-conformité de la réglementation…