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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Cote : 443 W 14Période : 1999 - 1999Fonds : 443WExtrait de la notice :
…. - fonctionnement : les outils pédagogiques de l'animateur et réglementation…