Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Hdpt 3 A2Période : 1764 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation : arrêts de la Cour de lorraine, édits royaux [A2].…
-
Cote : Hdpt 3 Q123Période : 1872 - 1952Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, notes de service, Notice concernant l'exécution du service…
-
Cote : Hdpt 3 1W1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 3 J1Période : 1795 - 1938Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 3 J2Période : 1793 - 1906Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 3 A1Période : 1727 - 1766Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
-
Cote : Hdpt 3 1W1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
-
Cote : Hdpt 3 J1 à J3Période : 1793 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…