Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : H-dépôt 4/38-39Période : 1819 - 1884Extrait de la notice :
…Réglementation générale et locale (an 8-1884)…
-
Cote : 193 J 21Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la question des églises, affaires, prêtres insermentés : cahier de notes.…