Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1447 W 109-114Période : 1951 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 1447 W 9Période : 1993 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 1 Z 236Période : 1831 - 1876Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 1447 W 109-136Période : 1951 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation générale…
-
Cote : 1447 W 109-216, 302Période : 1951 - 2000Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation et cadre de vie…
-
Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
-
Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
-
Cote : 3 U 3 40Période : 1942 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation et dossiers individuels n°1-77.…
-
Cote : 2 O 186 18Période : 1867 - 1926Extrait de la notice :
…Réglementation de la surveillance des plages : arrêté (1917).…
…Réglementation de l'affichage : arrêté, correspondance (1909-1910). …
…Réglementation de l'extraction de matériaux dans les terrains communaux : arrêté, correspondance (1867…
-
Cote : 1447 W 209Période : 1971 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires,…
Pagination