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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Police.
    Cote : 2 O 2317
    Période : 1806 - 1851
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Pâturage des moutons, réglementation (1816-1851). Cimetière, réglementation(1806).…

    …Pâturage des moutons, réglementation (1816-1851). Cimetière, réglementation(1806).…

  • Police.
    Cote : 2 O 2147
    Période : 1832 - 1869
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Pâturages sur les communaux, réglementation concernant les chevaux (1832-1833) ; réglementation concernant les porcs (1869)…

    …Pâturages sur les communaux, réglementation concernant les chevaux (1832-1833) ; réglementation concernant les porcs (1869)…

  • Police.
    Cote : 2 O 2602
    Période : 1811 - 1857
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Pâturage des moutons, réglementation.…

    …Pâturage des moutons, réglementation.…

  • Police.
    Cote : 2 O 1870
    Période : 1806 - 1855
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Pacage sur le finage de la commune, réglementation (1806-1809). Pacage et vendanges, réglementation (1834).…

    …Pacage sur le finage de la commune, réglementation (1806-1809). Pacage et vendanges, réglementation (1834).…

  • Cimetière.
    Cote : 2 O 2249
    Période : 1858 - 1933
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Concessions, réglementation (1858) ; demandes (1876-1878, 1893-1933)…

    …Concessions, réglementation (1858) ; demandes (1876-1878, 1893-1933)…

  • Terrains communaux.
    Cote : 2 O 2555
    Période : 1802 - 1926
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Usage des communaux, réglementation (1856, 1863). Échange de parcelles avec François Bonneville : à signaler plans (1908-1909).…

    …Vaine-pâture et parcours des troupeaux, réglementation (an XI-1845). Gravière communale, construction (1925-1926).…

    …Usage des communaux, réglementation (1856, 1863). Échange de parcelles avec François Bonneville : à signaler plans (1908-1909).…

  • Cultes.
    Cote : 2 O 2325
    Période : 1803 - 1807
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Premières communions, réglementation des oblations (an XII).…

    …Réparations et dépenses du culte, réglementation (1806).…

    …Premières communions, réglementation des oblations (an XII).…

  • Personnel, réglementation du service des cantonniers
    Cote : 2 O 2240
    Période : 1909 - 1909
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Personnel, réglementation du service des cantonniers…

    …Personnel, réglementation du service des cantonniers…

  • Police.
    Cote : 2 O 215
    Période : 1807 - 1831
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Usage du four, règlementation (1807). Conservation des bois, règlementation (1809). Ban de fauchaison (1809).…

    …Usage du four, règlementation (1807). Conservation des bois, règlementation (1809). Ban de fauchaison (1809).…

  • Police.
    Cote : 2 O 1746
    Période : 1800 - 1912
    Fonds : Dossiers d'administration communale
    Extrait de la notice :

    …Pâturage des moutons, des chèvres et des porcs, règlementation (an IX-an XIV ; 1912). Fours banaux, règlementation (1885).…

    …Pâturage des moutons, des chèvres et des porcs, règlementation (an IX-an XIV ; 1912). Fours banaux, règlementation (1885).…

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