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Période : 1884 - 1922Extrait de la notice :
…Réglementation des écoles normales (imprimés). | Écoles normales d'institutrices : réglementation | Écoles…
…normales d'instituteurs : réglementation | Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité…
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Période : 1849 - 1922Extrait de la notice :
…Législation et règlementation…
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Période : 1812 - 1915Extrait de la notice :
…Instructions et règlementation…
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Période : 1878 - 1882Extrait de la notice :
…. - Réglementation, situation de l'enseignement primaire dans le département, projet d'école commune…
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Période : 1804 - 1814Extrait de la notice :
…. - Comptabilité : réglementation, comptes de gestion et états trimestriels des dépenses, pièces justificatives…
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Période : 1855 - 1927Extrait de la notice :
…. - Réglementation et autorisations d'ouverture, 1855-1927.…
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Période : 1897 - 1939Extrait de la notice :
…. - Pourvoi de l'abbé Ratier au sujet de la réglementation des processions religieuses, 1937-1938.…
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Période : 1884 - 1933Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions, demandes de renseignements, 1884, 1920-1933 ; correspondance générale…
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Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…. - Réglementation, 1924.…
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Période : 1890 - 1936Extrait de la notice :
…. - Édifices et services publics : marché (réglementation, 1907-1936).…