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Cote : 1590W1-53Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1590W1-53Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
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Cote : 1473W1-29Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
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Cote : 1473W1-29Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
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Cote : 1377W1-117Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
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Cote : 1421W1-89Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
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Cote : 1505W1-28Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
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Cote : 1482WPériode : 1988 - 1993Extrait de la notice :
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Cote : 1505W1-28Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
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