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Cote : 1831 W 34Période : 1986 - 1998Extrait de la notice :
…Retraites des rapatriés : réglementation, correspondance et dossiers individuels.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Retraites des rapatriés : réglementation, correspondance et dossiers individuels.…
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Cote : 1831 W 1-74Période : 1962 - 2000Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or, direction de le réglementation et des libertés publiques, bureau de la réglementation générale et économique, mesures en faveur…
…1831 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
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Cote : 1831 W 8Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…Indemnisations par l'ANIFOM (1) : réglementation ; correspondance avec l'URRANOM (3) ; dossiers d'indemnisation ; statistiques.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Indemnisations par l'ANIFOM (1) : réglementation ; correspondance avec l'URRANOM (3) ; dossiers d'indemnisation ; statistiques.…
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Cote : 1831 W 29Période : 1987 - 1997Extrait de la notice :
…Avoirs bloqués en Algérie et en Tunisie : réglementation, correspondance et dossiers individuels.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Avoirs bloqués en Algérie et en Tunisie : réglementation, correspondance et dossiers individuels.…
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Cote : 1831 W 30Période : 1986 - 1998Extrait de la notice :
…Indemnisation des biens perdus en Afrique du Nord : réglementation et dossiers individuels.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Indemnisation des biens perdus en Afrique du Nord : réglementation et dossiers individuels.…
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Cote : 1831 W 31Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Indemnisation des biens perdus en Afrique du Nord : réglementation et dossiers individuels.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Indemnisation des biens perdus en Afrique du Nord : réglementation et dossiers individuels.…
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Cote : 1831 W 13Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - Commission des remises et d'aménagement des prêts : réglementation, composition et statistiques.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…. - Commission des remises et d'aménagement des prêts : réglementation, composition et statistiques.…
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Cote : 1831 W 12Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…Création du Bureau d'information, d'aide administrative et de conseil (BIAC) et fonctionnement : réglementation, correspondance et dossiers individuels…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Création du Bureau d'information, d'aide administrative et de conseil (BIAC) et fonctionnement : réglementation, correspondance et dossiers individuels…
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Cote : 1831 W 32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Mesures en faveur de la communauté harkie : réglementation, correspondance, documentation, articles de presse et comptes rendus de réunions.…
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…
…Mesures en faveur de la communauté harkie : réglementation, correspondance, documentation, articles de presse et comptes rendus de réunions.…
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Extrait de la notice :
…Direction de le réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et économique…