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Période : 1835 - 1909Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1838 - 1841Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1908 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1924 - 1949Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1935 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1868 - 1901Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1853 - 1925Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1848 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1916 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1836 - 1909Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 8 M 35Période : 1937 - 1951Extrait de la notice :
…Règlementation dans le Var. Enquêtes et états de recensement des camps autorisés.…
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Cote : 4 M 342Période : 1884 - 1941Extrait de la notice :
…Règlementation de l'importation de la fabrication et du transport des armes. Affaires y relatives.…