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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 1-7Période : 1860 - 1940Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 1Période : 1860 - 1879Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 2Période : 1880 - 1881Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 3Période : 1882 - 1884Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 4Période : 1885 - 1890Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 5Période : 1891 - 1899Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 6Période : 1900 - 1920Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 T 7Période : 1921 - 1940Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 736Période : 1942 - 1962Extrait de la notice :
…Constitution, réglementation et organisation…
…Réglementation…
…Constitution, réglementation et organisation…
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Période : 1881 - 1999Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 755Période : 1895 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 759Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 761Période : 1947 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 762Période : 1895 - 1955Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 764Période : 1926 - 1965Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 100 J 754Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 9 M 28Période : 1801 - 1906Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 357-361Période : 1954 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
…Réglementation…
…Réglementation et prix…
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Cote : 152 J 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 358Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 358Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 359Période : 1961 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 152 J 359Période : 1961 - 1975Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires et arrêtés de la préfecture, conventions départementales (1961-1970).…
…Réglementation…
…. - Réglementation : circulaires et arrêtés de la préfecture, conventions départementales (1961-1970).…