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Cote : 1213 W 15-16Période : 1947 - 1982Fonds : Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnementExtrait de la notice :
…Réglementation de la pêche fluviale…
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Cote : 1094 W 1-7Période : 1963 - 1980Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 1051 W 1-22Période : 1924 - 1981Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 166 W 1-11Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 178 W 1-5Période : 1967 - 1977Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 1213 W 1-16Période : 1947 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 1095 W 1-13Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnement…
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Cote : 1051 W 2Période : 1939 - 1974Fonds : Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnementExtrait de la notice :
…Prix des affiches pour enquêtes publiques ; dépôts d'hydrocarbures : instructions, réglementation ; établissements…
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Cote : 1051 W 7Période : 1975 - 1975Fonds : Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnementExtrait de la notice :
…Direction des affaires générales et de la réglementation. Bureau de l'environnement…
…Direction des affaires générales et de la réglementation. Bureau de l'environnement…
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Cote : 1051 W 9Période : 1978 - 1978Fonds : Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de l'environnementExtrait de la notice :
…Direction des affaires générales et de la réglementation. Bureau de l'environnement…
…Direction des affaires générales et de la réglementation. Bureau de l'environnement…