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Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…Correspondance et réglementation…
…Correspondance et réglementation…
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Extrait de la notice :
…Correspondance et réglementation : épreuves sportives…
…Correspondance et réglementation : épreuves sportives…
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Cote : 1 Z 224Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Retraite et allocation des anciens mineurs : réglementation, correspondance, demandes d'allocation.…
…Retraite et allocation des anciens mineurs : réglementation, correspondance, demandes d'allocation.…
…Présentation du contenu Retraite et allocation des anciens mineurs : réglementation, correspondance, demandes d'allocation.…
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Cote : 1 Z 40Période : 1880 - 1888Extrait de la notice :
…. - Barrage : constructions et réglementation (1881-1888) ; contentieux à propos d'un barrage établi par Mme Veuve Pascal (1886-1888).…
…. - Barrage : constructions et réglementation (1881-1888) ; contentieux à propos d'un barrage établi par Mme Veuve Pascal (1886-1888).…
…. - Barrage : constructions et réglementation (1881-1888) ; contentieux à propos d'un barrage établi par Mme Veuve Pascal (1886-1888).…
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Cote : 1 Z 218Période : 1906 - 1940Extrait de la notice :
…. - Généralités : législation, réglementation (1906-1940) ; correspondance (1922-1940). Concessions : mises en adjudication (1936-1937).…
…. - Généralités : législation, réglementation (1906-1940) ; correspondance (1922-1940). Concessions : mises en adjudication (1936-1937).…
…. - Généralités : législation, réglementation (1906-1940) ; correspondance (1922-1940). Concessions : mises en adjudication (1936-1937).…
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Cote : 1 Z 43Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…. - Réglementation : législation de la pêche dans l'Allier (1882-1938) ; nominations et arrêté de nomination de garde-pêche et de gardes particuliers (…
…. - Réglementation : législation de la pêche dans l'Allier (1882-1938) ; nominations et arrêté de nomination de garde-pêche et de gardes particuliers (…
…. - Réglementation : législation de la pêche dans l'Allier (1882-1938) ; nominations et arrêté de nomination de garde-pêche et de gardes particuliers (…