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Cote : 1447 W 109-114Période : 1951 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1447 W 9Période : 1993 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 Z 236Période : 1831 - 1876Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1447 W 109-136Période : 1951 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 1447 W 109-216, 302Période : 1951 - 2000Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation et cadre de vie…
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Cote : 1447 W 209Période : 1971 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires,…
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Cote : 1447 W 1-302Période : 1933 - 2000Extrait de la notice :
…de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.…
…Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle…
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Cote : 1447 W 247Période : 1967 - 1979Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation et acquisition de terrains : circulaires, procès-verbaux de réunion, plans, coupures de…
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Cote : 1447 W 9Période : 1993 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Associations foncières urbaines, réglementation : décrets, notes.…
…Aménagement urbain et foncier, réglementation : décrets, circulaires, rapports.…
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Cote : 1 Z 97Période : 1826 - 1907Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Circulaires ministérielles, arrêtés du préfet, règlementation, tableau des médecins, officiers de santé…
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