-
Cote : 1 Z 236Période : 1831 - 1876Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
-
Cote : 1447 W 9Période : 1993 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 1447 W 109-114Période : 1951 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 1447 W 109-136Période : 1951 - 1995Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation générale…
…Réglementation générale…
-
Cote : 1447 W 109-216, 302Période : 1951 - 2000Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation et cadre de vie…
…Réglementation et cadre de vie…
-
Cote : 1447 W 209Période : 1971 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires, coupures de presse.…
…Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires, coupures de presse.…
-
Cote : 1447 W 1-302Période : 1933 - 2000Extrait de la notice :
…Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle de la réglementation, aux élections, à l'environnement…
…Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle de la réglementation, aux élections, à l'environnement…
-
Cote : 1447 W 247Période : 1967 - 1979Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réglementation et acquisition de terrains : circulaires, procès-verbaux de réunion, plans, coupures de presse, correspondance.…
…Réglementation et acquisition de terrains : circulaires, procès-verbaux de réunion, plans, coupures de presse, correspondance.…
-
Cote : 1447 W 9Période : 1993 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Associations foncières urbaines, réglementation : décrets, notes. Aménagement urbain et foncier, réglementation : décrets, circulaires, rapports.…
…Associations foncières urbaines, réglementation : décrets, notes. Aménagement urbain et foncier, réglementation : décrets, circulaires, rapports.…
-
Cote : 1 Z 97Période : 1826 - 1907Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Circulaires ministérielles, arrêtés du préfet, règlementation, tableau des médecins, officiers de santé, sages-femmes et pharmaciens par communes, correspondance…
…Circulaires ministérielles, arrêtés du préfet, règlementation, tableau des médecins, officiers de santé, sages-femmes et pharmaciens par communes, correspondance…