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Cote : 5 F 1Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 6 F 4Période : 1874 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation. Placement. Correspondance.…
…Réglementation. Placement. Correspondance.…
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Cote : 6 F 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations, réglementation, correspondance, statistique, attribution des aides, commission paritaire d'appel, étrangers.…
…Présentation du contenu Délibérations, réglementation, correspondance, statistique, attribution des aides, commission paritaire d'appel, étrangers.…
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Cote : 442 W 13Période : 1914 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, taxes et hygiènes (1914-1963) ; répartition, états et demandes (1937-1988).…
…Présentation du contenu Réglementation, taxes et hygiènes (1914-1963) ; répartition, états et demandes (1937-1988).…
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Cote : 3 F 3Période : 1862 - 1941Extrait de la notice :
…Oliveraies : réglementation (1917-1941).…
…Oliveraies : réglementation (1917-1941).…
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Période : 1913 - 1999Extrait de la notice :
…Normes, réglementation, relations avec les autorités de tutelle et contrôle. Relations avec la profession…
…Normes, réglementation, relations avec les autorités de tutelle et contrôle. Relations avec la profession…
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Cote : 442 W 10Période : 1941 - 1999Extrait de la notice :
…Transfert des viandes et des animaux : réglementation (1948-1981). Abattage des animaux : correspondance (1956-1978).…
…Transfert des viandes et des animaux : réglementation (1948-1981). Abattage des animaux : correspondance (1956-1978).…
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Cote : 442 W 9Période : 1937 - 1991Extrait de la notice :
…Normes et réglementation : police intérieure (1944-1997). Commission départementale des abattoirs (1947-1954).…
…Normes et réglementation : police intérieure (1944-1997). Commission départementale des abattoirs (1947-1954).…