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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
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Cote : 2009/DARH/016/6Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
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Extrait de la notice :
…réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
…réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…