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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 4 F 14Période : 1916 - 1942Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
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Cote : 1-CM-1CPériode : 1960 - 1981Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…1971), certificat d'installation, différents arrêtés le concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
…1971), certificat d'installation, différents arrêtés le concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
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Viticulture. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.Cote : 3 F 17Période : 1813 - 1942Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
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Cote : 4 F 10Période : 1888 - 1899Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…