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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Période : 1856 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et Libertés Publiques…
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Période : 1800 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
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