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Cote : 2005/078/011Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…Réglementation de dépôt, conservation, communication.…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 2005/001/054Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Pensionnaires de la Bibliothèque nationale - Réglementation et organisation.…
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Cote : 2006/095/011Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Marchés publics et règlementation.…
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Cote : 2014/073/242Période : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…utilisation, demandes et observations des délégués, correspondance ; renouvellement : devis, commandes, réglementation…
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Cote : 2010/012/006Période : 1993 - 2008Extrait de la notice :
….- Textes sur la mise en place de la réglementation des biens culturels (1993).…
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Cote : ML-PHO-100-13-08Période : 1925 - 1978Extrait de la notice :
…Documentation professionnelle : 'Plus de klaxon, réglementation du stationnement […]' (à Paris), 'Série…
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Cote : 2018/003/011 (art. 1)Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État (PACTE) : règlementation…
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Cote : 2008/110/007Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
….- Trésors nationaux : réglementation fiscale, liste des trésors susceptibles d’en bénéficier (2002),…
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Cote : 81 IFA 6/2Période : 1932 - 1932Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)Extrait de la notice :
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…