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Cote : 2005/078/011Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…Réglementation de dépôt, conservation, communication.…
…Réglementation de dépôt, conservation, communication.…
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Cote : 2005/001/054Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Pensionnaires de la Bibliothèque nationale - Réglementation et organisation.…
…Pensionnaires de la Bibliothèque nationale - Réglementation et organisation.…
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Cote : 2006/095/011Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Marchés publics et règlementation.…
…Marchés publics et règlementation.…
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Cote : 2014/073/242Période : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…diminution du parc : inventaires, règlements d’utilisation, demandes et observations des délégués, correspondance ; renouvellement : devis, commandes, réglementation…
…diminution du parc : inventaires, règlements d’utilisation, demandes et observations des délégués, correspondance ; renouvellement : devis, commandes, réglementation…
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Cote : 2010/012/006Période : 1993 - 2008Extrait de la notice :
….- Textes sur la mise en place de la réglementation des biens culturels (1993).…
….- Textes sur la mise en place de la réglementation des biens culturels (1993).…
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Cote : 2018/003/011 (art. 1)Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État (PACTE) : règlementation (2005-2009), mise en place à la BnF…
…Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État (PACTE) : règlementation (2005-2009), mise en place à la BnF…
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Cote : 2008/110/007Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
….- Trésors nationaux : réglementation fiscale, liste des trésors susceptibles d’en bénéficier (2002), déjeuner du conseil d’administration du Club de la…
….- Trésors nationaux : réglementation fiscale, liste des trésors susceptibles d’en bénéficier (2002), déjeuner du conseil d’administration du Club de la…
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Cote : 2005/026/058Période : 1938 - 1943Extrait de la notice :
…Législation, règlementation : instructions ministérielles, rectorales et préfectorales, affiche de la Préfecture de la Seine et de Paris relative aux réquisitions…
…Législation, règlementation : instructions ministérielles, rectorales et préfectorales, affiche de la Préfecture de la Seine et de Paris relative aux réquisitions…
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Cote : 2007/066/280Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…missions entre la Bibliothèque et un guichet unique d’accès aux fichiers numériques, un guide du ministère de la Culture et de la communication sur la réglementation…
…missions entre la Bibliothèque et un guichet unique d’accès aux fichiers numériques, un guide du ministère de la Culture et de la communication sur la réglementation…