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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
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Cote : 135 W 411Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation du secteur commercial.…
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Cote : 137 W 698Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 699Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 700Période : 1960 - 1969Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : 76 W 223Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…du camping (avril-août 1943), réglementation de la profession de transporteurs de bagages (novembre…
…installation, nominations (janvier-juin 1942), procès-verbaux de réunions (mars 1943-janvier 1944), réglementation…