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Cote : 81 IFA 6/2Période : 1932 - 1932Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)Extrait de la notice :
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel.…
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Cote : 13 IFA 110/15Période : 1936 - 1938Fonds : Debré, Germain (1890-1948)Extrait de la notice :
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril…
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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation…
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Cote : 112 IFA 533Période : 1945 - 1948Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
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Cote : 162 IFA 1476/1Période : 1960 - 1969Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés.…
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Cote : 5Période : 1935 - 1950Fonds : Prost, Henri (1874-1959)Extrait de la notice :
…industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…
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Cote : 112 IFA 11/4Période : 1945 - 1951Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…
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Cote : 112 IFA 17/1Période : 1946 - 1946Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…Etude d'urbanisme (notamment plan de zonage, tableau de réglementation par zone, plans masse d'aménagement…