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Cote : 81 IFA 6/2Période : 1932 - 1932Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)Extrait de la notice :
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 13 IFA 110/15Période : 1936 - 1938Fonds : Debré, Germain (1890-1948)Extrait de la notice :
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
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Cote : 112 IFA 533Période : 1945 - 1948Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
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Cote : 162 IFA 1476/1Période : 1960 - 1969Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…
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Cote : 5Période : 1935 - 1950Fonds : Prost, Henri (1874-1959)Extrait de la notice :
…extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…
…extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…
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Cote : 112 IFA 11/4Période : 1945 - 1951Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…
…(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…
