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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1242WPériode : 1940 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation des centres radioélectriques et des faisceaux hertziens ; sociétés mutualistes…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat…
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Cote : 1324WPériode : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour les associations loi 1901 ; faisceaux hertziens ; manifestations aériennes…
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Cote : 1253WPériode : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation ; barrières de dégel ; voirie rurale ; chemins départementaux ; casernement…
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Cote : 1398WPériode : 1949 - 2000Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour ports d'armes, commerce, associations, sociétés de gardiennage, colombophilie…